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Recherche de substances dangereuses dans les eaux La première phase de l’action de recherche et de réduction des substances dangereuses dans l’eau a été lancée par le Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT) en 2002 et s’est achevée en 2007. Par une démarche volontaire, environ 3000 exploitants ont recherché dans leurs rejets 87 substances ou familles de substances. Celles-ci doivent, selon la directive cadre sur l’eau n° 2000/60/CE du 23 octobre 2000, faire l’objet d’un diagnostic en vue d’une réduction des rejets, voire pour certaines de leur suppression. Fin 2007, le rapport final de la première phase de cette action nationale, présentant les résultats obtenus à l’issue de cette période de cinq ans, a été rendu public. Le rapport de la synthèse nationale est disponible sur le site Internet http://rsde.ineris.fr. |
Dès aujourd’hui est lancée une 2ème phase de cette action nationale qui consiste en la mise en place d’actions de surveillance et de quantification des flux de substances dangereuses déversées par les rejets acqueux des installations classées pour l’environnement soumises à autorisation. Consécutivement, voire conjointement dans certains cas, à ces actions de surveillance visant à caractériser précisément les rejets, des actions visant à la réduction de ces flux de substances dangereuses seront engagées. La DRIRE Poitou-Charentes va ainsi proposer de prescrire, par voie d’arrêté préfectoral, les actions de surveillance appropriées. Dès cette année, cette action va toucher un grand nombre d’industriels dans des secteurs aussi variés que les industries de traitement des déchets, les industries chimiques, les papeteries, les abattoirs, les industries agro-alimentaires…. La circulaire en date du 5 janvier 2009 présente en détail le contenu de cette deuxième phase ; elle est disponible sur le site Internet http://rsde.ineris.fr. |
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Contact : Sonia GUILLOT - DRIRE Poitou-Charentes |
Le 9 mars 2009 |